Éditeur du site
Le présent site est édité par Patricia Poveda — Assistante Maternelle Agréée (Particulier-employeur / Profession libérale de la petite enfance),
assistante maternelle agréée exerçant sous l'appellation Patou — Assistante Maternelle Agréée, immatriculée sous le numéro SIRET 92414912300011.
Domicile et lieu d'accueil : Route d'Éguilles, 13090 Aix-en-Provence
Téléphone : 06 00 00 00 00
E-mail : alexandre.povedapro@gmail.com
Directeur de la publication : Patricia Poveda
Assistante maternelle agréée par Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (Service PMI) sous le n° [Numéro d'agrément PMI], pour l'accueil de 3 enfants de 2 mois et demi à 3 ans (jusqu'à l'entrée en maternelle).
Assurance responsabilité civile professionnelle : Responsabilité Civile Professionnelle Assistante Maternelle (contrat n° [Numéro de contrat]).
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis .
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, charte graphique) est
protégé au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans
autorisation écrite préalable de Patricia Poveda — Assistante Maternelle Agréée.
Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Patricia Poveda — Assistante Maternelle Agréée est responsable du traitement des données collectées via ce site,
notamment à travers le formulaire de contact et de demande d'accueil.
Données collectées et finalité
Le formulaire de contact collecte le nom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone et le contenu
du message des familles. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes
d'information et instruire les demandes d'accueil. Elles ne font l'objet d'aucune
prospection commerciale ni cession à des tiers.
Base légale
Le traitement repose sur le consentement de la personne qui remplit le formulaire et sur
l'intérêt légitime de l'assistante maternelle à répondre aux demandes qui lui sont adressées, dans le cadre de
démarches précontractuelles.
Destinataires des données
Les messages envoyés via le formulaire sont traités directement et de façon strictement confidentielle.
Aucune transmission à des tiers à des fins commerciales n'est effectuée.
Durée de conservation
Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées le temps nécessaire au
traitement de la demande, puis supprimées dans un délai de 3 ans en l'absence de suite donnée. En
cas de signature de contrat d'accueil, les données sont conservées conformément aux obligations
légales et conventionnelles applicables aux assistants maternels.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de
limitation et d'opposition concernant vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Pour
exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse alexandre.povedapro@gmail.com . Vous disposez également du
droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.
Cookies et traceurs
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caractères sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui entraîne une requête
technique vers les serveurs de Google (transmission de l'adresse IP du visiteur), nécessaire à
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Droit à l'image des enfants
La diffusion de toute photographie ou vidéo d'un enfant accueilli au sein de Patou — Assistante Maternelle Agréée est
subordonnée à une autorisation parentale écrite et signée, recueillie individuellement lors de
l'admission de l'enfant. Cette autorisation précise les supports concernés (site internet,
réseaux sociaux, affichage interne) et peut être accordée partiellement.
Les parents ou responsables légaux peuvent à tout moment retirer leur autorisation, en écrivant à alexandre.povedapro@gmail.com. Toute photographie concernée est alors retirée du site dans un délai
raisonnable.
Aucune légende publiée sur ce site n'associe le nom complet d'un enfant à son image. Les photos
illustrant la galerie et les pages du site sont sélectionnées avec l'accord des familles
concernées et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.
Droit applicable
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