Éditeur du site
Le présent site est édité par Alexandre Poveda (Auto-entrepreneur),
gestionnaire de la micro-crèche [Nom de la micro-crèche], immatriculée sous le numéro SIRET 92414912300011.
Siège social : Aix-en-Provence, 13100
Adresse de la crèche : [Numéro et nom de rue], [Code postal] [Ville]
Téléphone : [0X XX XX XX XX]
E-mail : alexandre.povedapro@gmail.com
Directeur de la publication : Alexandre Poveda
Micro-crèche agréée par Conseil départemental des Bouches-du-Rhône sous le n° [Numéro d'agrément PMI], pour l'accueil de 10 enfants de 10 semaines à 4 ans (jusqu'à l'entrée en école maternelle).
Assurance responsabilité civile professionnelle : .
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis .
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, charte graphique) est
protégé au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans
autorisation écrite préalable de Alexandre Poveda.
Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Alexandre Poveda est responsable du traitement des données collectées via ce site,
notamment à travers le formulaire de contact et de pré-inscription.
Données collectées et finalité
Le formulaire de contact collecte le nom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone et le contenu
du message des familles. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes
d'information et instruire les dossiers de pré-inscription. Elles ne font l'objet d'aucune
prospection commerciale ni cession à des tiers.
Base légale
Le traitement repose sur le consentement de la personne qui remplit le formulaire et sur
l'intérêt légitime de la crèche à répondre aux demandes qui lui sont adressées, dans le cadre de
démarches précontractuelles.
Destinataires des données
Les messages envoyés via le formulaire de contact sont transmis par l'intermédiaire du service
Formspree (Formspree, Inc.), qui agit comme sous-traitant technique pour l'acheminement des
e-mails. Ce prestataire, établi aux États-Unis, encadre ses transferts de données par des clauses
contractuelles types reconnues par la Commission européenne. Aucune autre transmission à des
tiers n'est effectuée.
Durée de conservation
Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées le temps nécessaire au
traitement de la demande, puis supprimées dans un délai de 3 ans en l'absence de suite donnée. En
cas d'inscription effective, les données du dossier de l'enfant sont conservées conformément aux
obligations légales applicables aux établissements d'accueil du jeune enfant.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de
limitation et d'opposition concernant vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Pour
exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse alexandre.povedapro@gmail.com . Vous disposez également du
droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.
Cookies et traceurs
Ce site n'utilise ni cookie de mesure d'audience, ni traceur publicitaire. Les polices de
caractères sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui entraîne une requête
technique vers les serveurs de Google (transmission de l'adresse IP du visiteur), nécessaire à
l'affichage de la typographie du site.
Droit à l'image des enfants
La diffusion de toute photographie ou vidéo d'un enfant accueilli au sein de [Nom de la micro-crèche] est
subordonnée à une autorisation parentale écrite et signée, recueillie individuellement lors de
l'admission de l'enfant. Cette autorisation précise les supports concernés (site internet,
réseaux sociaux, affichage interne) et peut être accordée partiellement.
Les parents ou responsables légaux peuvent à tout moment retirer leur autorisation, en écrivant à alexandre.povedapro@gmail.com. Toute photographie concernée est alors retirée du site dans un délai
raisonnable.
Aucune légende publiée sur ce site n'associe le nom complet d'un enfant à son image. Les photos
illustrant la galerie et les pages du site sont sélectionnées avec l'accord des familles
concernées et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents.